Une étude sur le rôle des conseils départementaux dans la coordination des PAT

Marie Maillo a terminé son alternance à la DRAAF Occitanie en septembre : elle y a passé 3 ans entre études et pratiques, sur le terrain auprès des porteurs de PAT ou aux bureaux de la DRAAF Occitanie à Montpellier, ou en études à VetAgro Sup ; les 3 ans de déploiement du Plan France Relance.

La région Occitanie est en tête pour le nombre de PAT. Ils avoisinent la soixantaine de PAT (57), dont une dizaine de niveau 2. Ils étaient 12 PAT reconnus sur les 41 en décembre 2020. Cette multiplication par 5 du nombre de PAT reconnus avec le plan de relance a nécessité un gros travail de suivi que l’Etat en région a pu réaliser à bien avec 2 principaux partenaires que sont la Région Occitanie avec qui la DRAAF s’est lancée dans la mise en place d’un réseau régional des PAT et les conseils départementaux, « échelle intermédiaire en lien direct avec les territoires, et qui dispose d’une vision suffisamment large de son système alimentaire pour créer des synergies ».

C’est sur le rôle de l’échelle départementale dans la coordination des PAT que porte le mémoire d’alternance de Marie Maillo.

Partant du constat de la multiplication des PAT à l’échelle nationale, de la grande diversité de ceux-ci et des superpositions des territoires d’action qui en découle, et partant du besoin d’améliorer l’efficacité de l’action publique, celle de l’Etat étant à moyen constant, elle a étudié cette optimisation des moyens disponibles que permet l’intermédiation de l’échelle départementale, que les conseils départementaux se lancent dans leur PAT, qu’ils agissent sur la coordination des PAT ou qu’ils soient présents dans les deux actions par un PAT départemental intégré dans la Coordination interPAT… ce sont 40 PAT à l’échelle nationale, soit 40% des conseils départementaux qui se sont lancés dans le dispositif.

Ils bénéficient de leur échelle intermédiaire leur permettant d’avoir une vision large et d’englober des bassins de production et des bassins de vie.

Ils bénéficient de compétences précises qui leur permettent d’avoir une légitimité sur l’alimentation.

Ils bénéficient enfin d’une échelle où ils se retrouvent en lien avec de nombreux autres acteurs des SAT pertinent pour avoir une action phare dans le domaine, que ce soit au niveau des chambres consulaires, d’organisation de développement agricole ou enfin des acteurs économiques tels les GMS.

Retrouvez ici la note de synthèse sur le rôle de l’échelle départementale dans la coordination des PAT

Retrouvez ici le rapport de stage de Marie Maillo

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